1. Éditeur du site
Home Consilium — courtier en travaux.
Forme juridique : [à compléter : SASU, EURL, entreprise individuelle…]
Siège social : [adresse complète — Calvados]
SIREN / SIRET : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter, le cas échéant]
Directeur de la publication : [nom du représentant légal]
Téléphone : 07 61 66 09 80
E-mail : contact@homeconsilium.fr
Site : www.homeconsilium.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par : [nom de l'hébergeur]
Adresse : [adresse postale de l'hébergeur]
Téléphone : [numéro de l'hébergeur]
3. Activité
Home Consilium exerce une activité de courtage en travaux : mise en relation entre des particuliers ou professionnels porteurs d'un projet de travaux et des entreprises du bâtiment sélectionnées. Home Consilium n'exécute pas les travaux et n'intervient pas en qualité d'entreprise de construction ni de maître d'œuvre, sauf mention contraire écrite dans le contrat conclu avec le client.
Les entreprises proposées interviennent sous leur propre responsabilité, avec leurs assurances professionnelles (responsabilité civile et, lorsque la nature des travaux l'exige, garantie décennale).
Assurance responsabilité civile professionnelle : [assureur, numéro de contrat, couverture géographique]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, identité visuelle, logo, illustrations, photographies, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Home Consilium est interdite.
Certaines photographies présentées dans la galerie sont, à la date de mise en ligne, des visuels d'illustration destinés à être remplacés par des photographies de chantiers réels.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel. Les descriptions de prestations, délais et budgets dépendent de chaque projet et font l'objet de documents contractuels distincts.
Home Consilium s'efforce de maintenir le site accessible et à jour, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ni l'absence totale d'erreurs. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité, de dysfonctionnement technique ou d'usage fait des informations publiées.
6. Liens externes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers. Home Consilium n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Home Consilium.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu : contact@homeconsilium.fr ou 07 61 66 09 80.